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Charbone Hydrogene Prolonge la Date de Remboursement des Avances aux Principaux Actionnaires de la Direction



Charbone Hydrogen Corporation

Brossard, QC - TheNewswire - le 31 mars 2023 – Corporation Charbone Hydrogène (TSXV:CH) (OTC:CHHYF) (FWB:K47)  (« Charbone ») annonce que les administrateurs indépendants et désintéressés de Charbone ont approuvé une prolongation de 12 mois pour le remboursement d'un total de 301 372,19 $ d'avances aux actionnaires devant initialement être remboursées au plus tard le 31 mars 2023 par les principaux actionnaires dirigeants, directement ou indirectement, par l'intermédiaire de leurs sociétés de gestion, à savoir M. Dave Gagnon, M. Daniel Charette et Buckell Trust (collectivement, les « actionnaires de la direction »). Charbone, à qui les sommes sont dues, et chacun des actionnaires de la direction ont conclu des amendements en date du 31 mars 2023 (les « amendements »), modifiant les conventions de reconnaissance de dette précédemment signées le 8 mars 2022 et telles que modifiées le 20 avril 2022, afin de proroger la date de remboursement au 31 mars 2024. Les avances restent remboursables à vue, mais au plus tard le 31 mars 2024, et comme le prévoient les conventions d'entiercement conclues en avril 2022, la libération de l'entiercement de toute action détenue par chacun des actionnaires de la direction restera également soumise au remboursement préalable de leurs montants respectifs. Les actionnaires de la direction ont déjà commencé à diminuer le montant total dû à Charbone et reconnaissent l'obligation de remboursement.

Les amendements constituent des opérations entre parties liées (telles que définies dans le Règlement 61-101 sur les mesures de protection des porteurs minoritaires lors d’opérations particulièresRèglement 61-101 »)), mais sont exemptés des exigences formelles d'évaluation et d'approbation des actionnaires minoritaires prévues par le Règlement 61-101, conformément aux articles 5.5 a) et 5.7 1)a) du Règlement 61-101. L'exonération est basée sur le fait que la juste valeur marchande des sommes dues par les actionnaires de la direction, individuellement et globalement, n'excède pas 25% de la capitalisation boursière de Charbone. Les administrateurs indépendants de Charbone ont approuvé les modifications.

À propos de Charbone

Charbone est une entreprise canadienne d'hydrogène vert établie en Amérique du Nord. La stratégie de la société consiste à développer des installations de production d’hydrogène modulaires et évolutives. Par l'acquisition de centrales hydroélectriques aux États-Unis d'Amérique et au Canada, Charbone entend produire des molécules vertes de dihydrogène à partir d'une énergie fiable et durable pour se distinguer comme fournisseur d'une solution respectueuse de l'environnement pour les entreprises industrielles et commerciales.

Énoncés prospectifs

Le présent communiqué de presse contient des énoncés qui constituent de « l’information prospective » au sens des lois canadiennes sur les valeurs mobilières (« déclarations prospectives »). Ces déclarations prospectives sont souvent identifiées par des mots tels que « a l’intention », « anticipe », « s’attend à », « croit », « planifie », « probable », ou des mots similaires. Les déclarations prospectives reflètent les attentes, estimations ou projections respectives de la direction de Charbone concernant les résultats ou événements futurs, sur la base des opinions, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par la direction à la date à laquelle les déclarations sont faites. Bien que Charbone estime que les attentes exprimées dans les déclarations prospectives sont raisonnables, les déclarations prospectives comportent des risques et des incertitudes, et il ne faut pas se fier indûment aux déclarations prospectives, car des facteurs inconnus ou imprévisibles pourraient faire en sorte que les résultats réels soient sensiblement différents de ceux exprimés dans les déclarations prospectives. Des risques et des incertitudes liés aux activités de Charbone peuvent avoir une incidence sur les déclarations prospectives. Ces risques, incertitudes et hypothèses comprennent, sans s’y limiter, ceux décrits à la rubrique « Facteurs de risque » dans la déclaration de changement à l’inscription de la Société datée du 31 mars 2022, qui peut être consultée sur SEDAR à l’adresse www.sedar.com; ils pourraient faire en sorte que les événements ou les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux prévus dans les déclarations prospectives.

Sauf si les lois sur les valeurs mobilières applicables l’exigent, Charbone ne s’engage pas à mettre à jour ni à réviser les déclarations prospectives.

Ni la Bourse de croissance TSX ni son fournisseur de services de réglementation (tel que ce terme est défini dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n'acceptent de responsabilité quant à la pertinence ou à l'exactitude du présent communiqué.

Contacts

Pour de plus amples informations, veuillez contacter :

 

Dave B. Gagnon

 

Daniel Charette

Chef de la direction et président du conseil d’administration

 

Chef de l’exploitation

Corporation Charbone Hydrogène

 

Corporation Charbone Hydrogène

Téléphone: +1 450 678-7171

 

Téléphone: +1 514 980 5841

Courriel: dg@charbone.com

 

Courriel: dc@charbone.com  

     

Benoit Veilleux

   

Chef de la direction financière et secrétaire corporatif

   

Corporation Charbone Hydrogène

   

Téléphone: ++1 450 678-7171

   

Courriel: bv@charbone.com